1. Introduction

Le site crowgenbot.com (ci-après « le Site ») est édité par TOKEn. Cette politique de confidentialité décrit comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés.

2. Données collectées

2.1 Site web (crowgenbot.com)

Ce site est statique et ne collecte aucune donnée personnelle directement :

• Pas de formulaire de contact
• Pas de création de compte
• Pas de cookies de tracking ou publicitaires
• Pas de collecte d'adresse e-mail

Seuls des cookies techniques strictement nécessaires peuvent être utilisés (ex : préférence de consentement, thème). Aucun cookie tiers n'est déposé.

2.2 Bot Discord (CrowGenBot)

Le bot Discord peut traiter les données suivantes dans le cadre de ses fonctions de modération :

• Identifiant Discord (ID) — pour identifier les utilisateurs lors des sanctions
• Nom d'utilisateur Discord — pour l'affichage dans les logs de modération
• Messages — analysés en temps réel par l'AutoMod (jamais stockés)
• Historique de sanctions — stocké localement sur le serveur du bot

3. Base légale du traitement

• Intérêt légitime (Art. 6.1.f RGPD) — Modération et sécurité des serveurs Discord
• Consentement (Art. 6.1.a RGPD) — Pour tout cookie non essentiel (le cas échéant)

4. Durée de conservation

• Sanctions — Conservées tant que le serveur Discord utilise le bot
• Logs de modération — 90 jours maximum, puis suppression automatique
• Messages analysés — Jamais stockés, analyse en temps réel uniquement

5. Partage des données

Vos données ne sont jamais vendues, louées ou partagées avec des tiers. Les données de modération restent sur l'infrastructure du bot et ne sont accessibles qu'aux administrateurs du serveur Discord concerné.

6. Vos droits (RGPD)

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Accès — Obtenir une copie de vos données
• Rectification — Corriger des données inexactes
• Effacement — Demander la suppression de vos données (« droit à l'oubli »)
• Opposition — Vous opposer au traitement de vos données
• Portabilité — Recevoir vos données dans un format structuré
• Limitation — Restreindre le traitement dans certains cas

Pour exercer ces droits, contactez-nous via le serveur Discord de support ou à l'adresse indiquée dans la section Contact.

7. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données :

• Chiffrement HTTPS/TLS sur tout le site
• Headers de sécurité renforcés (CSP, HSTS, X-Frame-Options, etc.)
• Stockage local chiffré des données du bot
• Accès restreint aux données de modération
• Écriture atomique des fichiers de données

8. Services tiers

Le site utilise les services tiers suivants :

• Google Fonts — Chargement de polices (soumis à la politique Google)
• Cloudflare CDN — Hébergement de la librairie Three.js
• Discord API — Fonctionnement du bot (soumis aux CGU Discord)

1. Objet

Les présentes CGU régissent l'utilisation du site crowgenbot.com et du bot Discord CrowGenBot. En utilisant ces services, vous acceptez les présentes conditions.

2. Accès au service

• Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès Internet
• Le bot Discord est gratuit et peut être ajouté à tout serveur Discord
• L'éditeur se réserve le droit de suspendre l'accès pour maintenance

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, images, code source, design, logos) est la propriété exclusive de TOKEn et est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction non autorisée est interdite.

4. Utilisation du bot

• Le bot est fourni « en l'état », sans garantie de disponibilité permanente
• L'utilisation abusive du bot (spam, contournement des protections) est interdite
• L'éditeur ne peut être tenu responsable des actions de modération effectuées par les administrateurs de serveurs

5. Limitation de responsabilité

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site ou le bot. Le service est fourni sans garantie d'aucune sorte.

6. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, après tentative de résolution amiable.

7. Contact

Pour toute question relative à cette politique ou à vos données :

• Serveur Discord de support — Canal #support
• Éditeur — TOKEn